Un plan d’aménagement d’ensemble doit inclure l’ensemble des documents prévus par le Règlement sur les permis et certificat 1314-2012-PC visant les modifications règlementaires et, le cas échéant, les projets majeurs de lotissement ou de construction.
De plus, la demande devra inclure un plan concept du plan d’aménagement d’ensemble effectué à une échelle de 1 : 500 à 2 500, identifiant et comprenant :
a. la date, le titre, le nord et l'échelle;
b. l’identification cadastrale du projet et des lots adjacents aux limites dudit projet;
c. le tracé et l’emprise des rues proposées et des rues existantes ou déjà acceptées avec lequel les rues proposées communiquent sur l’immeuble et les immeubles adjacents;
d. les caractéristiques des rues projetées (largeur d’emprise, pente, etc.), de même que l’identification, la localisation et la typologie associées à tous les liens piétons, cyclables ou autres de même nature proposés sur le site et les immeubles adjacents;
e. les caractéristiques de toutes les intersections des rues projetées qui communiquent avec les rues existantes ou déjà acceptées;
f. la localisation des entrées charretières et des allées de circulation donnant accès au projet, le cas échéant;
g. la localisation des équipements et des infrastructures situés à l’intérieur du projet et sur les lots ou parties de lots adjacents à l'aire du plan d’aménagement d’ensemble;
h. les servitudes et les droits de passages existants ou requis;
i. la topographie du terrain, exprimée par des courbes de niveau dont les intervalles sont suffisants à la bonne compréhension des caractéristiques du site, en distinguant principalement : les zones de très fortes pentes (pente de 30 % et plus), les zones de fortes pentes (pente de 15 % à moins de 30 %), les zones de pentes moyennes (pente de plus de 10 % à moins de 15 %) et les zones de faibles pentes (pente de 10 % et moins), le cas échéant;
j. l’identification et la localisation des éléments de contrainte ou potentiel du site incluant les caractéristiques naturelles du site et leurs localisations (cours d'eau, milieux humides, rocs de surface, espaces boisés, végétation existante, zones d'inondations, etc.) et les modifications qui y sont projetées;