Article 1 Des développements adaptés aux différents types de milieux (PDF)
Ce règlement s’inspire d’une approche réglementaire développée aux États-Unis et en plein essor au Québec et intitulée « règlement basé sur la forme » (traduction littérale de : form-based code). Celle-ci repose sur la gradation de la forme urbaine souhaitée, de manière à créer une séquence cohérente de différents types de milieux, partant des milieux naturels jusqu’à la centralité urbaine la plus intense.
Plutôt que de régir l’aménagement du territoire en fonction d’un découpage basé principalement sur le contrôle des usages, une telle réglementation d'urbanisme vient régir avec plus d’attention la forme urbaine souhaitée, avec pour objectif d’améliorer l’aménagement des quartiers et les milieux de vie des citoyens. Une réglementation basée sur la forme régit le territoire en fonction de la forme appropriée, l’échelle et le caractère du développement souhaité. Elle aspire à créer des milieux harmonieux, adaptés à l’intensité actuelle ou souhaitée du lieu.
Le territoire de la Ville est découpé selon des catégories de types de milieux. Celles-ci sont divisés en types de milieux de façon à régir le développement ou le maintien des milieux en tenant compte, de manière plus précise, des particularités de la forme bâtie reflétées par le tissu urbain existant ou souhaité pour un milieu en évolution.
Ce règlement vise donc un cadre bâti de qualité qui rencontre les orientations du Plan d’urbanisme et favorise l’émergence de milieux agréables pour l’ensemble des citoyens. Cette qualité se traduit à travers une multitude d’éléments qui assurent une forme cohérente, dont l’implantation, le gabarit, la hauteur, l’intégration, l’articulation, les ouvertures, les matériaux, la volumétrie, les garages, les stationnements, les usages, etc. En clarifiant et précisant en amont les intentions de la Ville quant à la forme urbaine désirée pour les différents secteurs de son territoire, l’incertitude pour l'ensemble des acteurs, qu’ils soient citoyens ou investisseurs, est réduite. Ce mode d’encadrement du territoire permet de rendre les exigences de développement immobilier, de construction et d’aménagement plus prévisibles et compréhensibles.