1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 106 Usages complémentaires à la sous-classe d’usages «C03-03 - Hébergement d’envergure » (PDF)

Les usages complémentaires autorisés à un usage principal de la sous-classe d’usages « hébergement d’envergure (C03- 03) » sont assujettis aux dispositions générales suivantes :

  • À l’exception des usages complémentaires récréatifs extérieurs, un usage complémentaire doit être exercé dans une pièce fermée. Si plus d’un usage complémentaire sont exercés dans un même établissement, ils peuvent l’être dans la même pièce. Seuls les usages complémentaires suivants sont autorisés à un usage principal faisant partie de la sous- classe d’usages « hébergement d’envergure (C03-03) » à l’exception de l’usage « Regroupement de chalets en location (C03-03-03) » : Un restaurant (C04-01) ; Les activités récréatives ou sportives intérieures (C08-01) ; Les activités culturelles et divertissement (C08-02); Un fleuriste (C02-11-07) ; Un commerce de vente au détail lié aux activités de l’établissement ; (C02)Des équipements récréatifs destinés exclusivement à la clientèle de l’établissement, tel un terrain de tennis et autres sports de raquette, un terrain de volleyball, un golf miniature, une piscine, des bains tourbillons, des saunas, un centre de conditionnement physique, une plage et autres équipements récréatifs similaires. Pour l’usage « Regroupement de chalets en location (C03-03-03) », seuls les usages complémentaires suivants sont autorisés à l’usage principal :
  • Des équipements récréatifs destinés exclusivement à la clientèle de l’établissement, tel un terrain de tennis et autres sports de raquette, une piscine, une plage et autres équipements récréatifs similaires.