Le remisage ou l’entreposage extérieur d’un véhicule récréatif ou autre équipement similaire, sur un terrain occupé par un usage du groupe « Habitation (H) » est autorisé aux conditions suivantes :
L’entreposage ou le remisage est autorisé en cour latérale ou arrière ;
L’équipement doit respecter les hauteurs maximales suivantes : Cour latérale : 3 mètres ; Cour arrière : non limité. L’équipement doit respecter les longueurs maximales suivantes : Cour latérale : 8 mètres ; Cour arrière : non limité.
Sur un terrain, le nombre de véhicules récréatifs remisés ou entreposés ne doit pas excéder : 2 moto-marines ; 3 véhicules récréatifs motorisés hors routes (VTT, motocyclette hors route, véhicule utilitaire hors route) ; 2 embarcations ; 1 remorque de camping, 1 roulotte, 1 caravane motorisée ou 1 autre équipement similaire ; 2 remorques domestiques ;
L’occupant du bâtiment principal doit être le propriétaire des véhicules récréatifs remisés ou entreposés ;
Les véhicules récréatifs remisés ou entreposés doit être en état de fonctionner et posséder, lorsque requis, une immatriculation lui permettant de circuler sur la route, en sentier ou sur l’eau pour la saison en cours ;
Le remisage ou l’entreposage d’une roulotte, d’une caravane motorisée, d’une remorque de camping ou autre équipement similaire n’autorise pas son occupation à des fins de villégiature, de séjour, d’entreposage ou autre. ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR DE TYPE « ARTÉRIEL »