1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 276 Calcul de la hauteur (PDF)

La hauteur d’une enseigne se calcule entre le point le plus élevé de l’enseigne, incluant la structure, et le niveau moyen du sol adjacent. 277. Enseignes et installations autorisées sur l’ensemble du territoire

Les types d’enseignes autorisés sont les suivantes :

  • Enseigne communautaire ;
  • Enseigne d’identification ;
  • Enseigne directionnelle ;
  • Enseigne modulaire ;
  • Enseigne temporaire.

    • Le type d’enseignes peut varier par zone ou par type de milieu.

    Les types d’installation d’enseignes autorisés sont les suivantes :

  • Les enseignes rattachées au bâtiment ;
  • Les enseignes détachées du bâtiment.