Article 296 Enseignes détachées autorisées (PDF)
Les enseignes détachées du bâtiment comprennent les types d’enseignes suivants :
Les enseignes sur poteau;
Les enseignes sur socle ou muret;
Les enseignes modulaires.
À moins qu'il n'en soit stipulé autrement ailleurs dans le présent règlement, lorsqu’une enseigne détachée est autorisée, ceci implique que tous les types d’enseignes énumérés à l’alinéa précédent sont autorisés.