1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 328 Pavillon, kiosque, gloriette et abri de pique-nique (PDF)

Les dispositions suivantes s’appliquent aux pavillons, kiosques, gloriettes et abris de pique-nique :

  • Autorisé dans les cours avant secondaire, latérales et arrière;
  • Empiétement maximal dans la marge : Marge avant secondaire : 0 mètre ; Marge latérale et arrière : non limité.
  • Un pavillon, un kiosque, une gloriette ou un abri à pique-nique doit respecter les distances minimales suivantes : 1,5 mètre d’une ligne de terrain ; 2 mètres d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire.
  • La hauteur maximale est de 4,5 mètres ;
  • La superficie maximale est de 40 mètres carrés.
  • Dans le cas exclusif d’un usage appartenant aux groupes d’usages « Communautaire et public » et « Conservation et récréation (CO) », ils sont autorisés dans l’ensemble des cours et la superficie maximale autorisée est de 100 mètres carrés.
  • Le périmètre peut être fermé par des murs dans la mesure ou plus de 50 % de la surface verticale du périmètre reste ouverte. La partie ouverte de la surface du périmètre peut être ajourée ou fermée par une moustiquaire ou une toile.