Les dispositions suivantes s’appliquent spas et bains à remous :
Un spa ou un bain à remous peut être recouvert d’un pavillon. Ce pavillon doit respecter une distance minimale applicable pour un pavillon au présent chapitre ;
Un seul spa ou bain à remous est autorisé par terrain ;
Un spa ou bain à remous, incluant les plates-formes et leurs équipements accessoires sont autorisés dans l’ensemble des cours ;
Un spa ou un bain à remous doit être implanté selon les dispositions applicables à une piscine. Cependant, un spa ou un bain à remous peut-être attenant à un bâtiment principal ou à toute autre bâtiment accessoire;
Tout spa ou bain à remous extérieur peut inclure un couvercle rigide muni d’un mécanisme de verrouillage le tenant solidement fermé et recouvrant entièrement le spa ou le bain à remous, lorsqu’il n’est pas utilisé ;
Lorsque le spa ou bain à remous est intégré dans un bâtiment qui permet d’en limiter l’accès, le couvercle rigide n’est pas obligatoire. Toutefois, toute ouverture dans le mur de ce bâtiment doit être à plus de 2 mètres de toute ligne de terrain ;
Tout spa ou bain à remous extérieur n’étant pas muni d’un couvercle et dont les parois ont moins de 1,20 mètre de hauteur, mesurée à partir du sol fini, doit être clôturé conformément aux dispositions sur la sécurité des piscines prévues à cet effet à la présente sous-section.