1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 357 Terrasse isolée et escalier extérieur isolé (PDF)

Les dispositions suivantes s’appliquent à une terrasse isolée et un escalier extérieur isolé :

  • Une terrasse isolée ou un escalier extérieur isolé est autorisé dans l’ensemble des cours ;
  • Une terrasse isolée du bâtiment principal ou un escalier extérieur isolé du bâtiment principal doit respecter une distance minimale de 1 mètre d’une ligne latérale ou arrière de terrain ;
  • Toute terrasse isolée du bâtiment principal doit respecter la marge avant minimale prévue à la fiche de type de milieux.
  • Une terrasse isolée peut être attenante à une autre construction accessoire ;
  • Un escalier extérieur isolé du bâtiment principal, incluant ses paliers, surélevé par rapport au sol et aménagé à l’intérieur de la marge avant minimale prévue à la fiche de type de milieux, ne doit pas excéder une largeur de 2 mètres et doit être aménagé de manière à suivre la topographie du terrain afin que l’espace libre entre le sol et l’escalier soit inférieur à 1,2 mètre ;
  • Le palier d’un escalier extérieur isolé du bâtiment principal est considéré comme une terrasse si sa largeur excède 2 mètres et si sa superficie excède 3,7 mètres carrés.