Les dispositions suivantes s’appliquent aux thermopompes, appareils de climatisation ou de réfrigération, génératrices et autres équipements mécaniques similaires :
Autorisé dans une cour latérale et arrière ;
Une thermopompe, un appareil de climatisation ou de réfrigération ou un autre équipement mécanique similaire doit être installé : au sol ou sur un support approprié conçu spécifiquement à cette fin et être localisée à 1,5 mètre d’une ligne de terrain ; sur un balcon dans le cas exclusif d’une thermopompe ou d’un appareil de climatisation, à la condition d’être dissimulé s’il est visible d’une rue ; sur un toit du bâtiment principal, seulement lorsqu’il a un toit plat, à la condition que l’ensemble des équipements mécaniques n'occupent pas plus de 25% de la superficie du toit et de ne pas excéder d’un maximum de 3 mètres la hauteur maximale permise pour le bâtiment principal. Lorsqu’installé au sol, une thermopompe, un appareil de climatisation ou de réfrigération ou un autre équipement mécanique similaire, aménagé de façon permanente, doit être dissimulé par un aménagement paysager ou un écran opaque, de façon à ne pas être visible de la rue ou du terrain contigu ;
Une thermopompe, un appareil de climatisation ou de réfrigération ou un autre équipement mécanique similaire installé sur un toit du bâtiment principal doit être camouflé par un écran opaque de manière à ne pas être visible de la rue ou du terrain contigu ;
Une thermopompe, un appareil de climatisation ou de réfrigération ou un autre équipement mécanique similaire fonctionnant à l'eau doit opérer en circuit fermé lorsqu’il est relié au réseau d'aqueduc municipal ou lorsqu’il prend l’eau dans un lac ou un cours d’eau ;
L’intensité maximum du bruit produit par ces appareils, mesurée aux limites du terrain, est de 50 (dB).