La largeur de la rive doit respecter les dimensions suivantes :
Pour les cours d’eau à débit régulier et les lacs situés à l’extérieur du périmètre d’urbanisation, la rive a une largeur de 15 mètres (Figure 11) ;
Pour les cours d’eau et les lacs à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et pour l’ensemble des cours d’eau intermittents, la rive doit respecter l’une des largeurs suivantes : 10 mètres lorsque la pente est continue et inférieure à 30 % (Figure 12), ou lorsque la rive présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur dont la pente est supérieure à 30 % (Figure 13); 15 mètres lorsque la pente est continue et égale ou supérieure à 30 % (Figure 12), ou lorsque la rive présente un talus de 5 mètres et plus de hauteur dont la pente est égal ou supérieure à 30 % (Figure 13).
La largeur de la rive se calcul horizontalement à partir de la ligne des hautes eaux, vers l’intérieure des terres.
Figure 11. Largeur de la rive des cours d’eau à débit régulier et des lacs situés à l’extérieur du périmètre d’urbanisation
Figure 12. Largeur de la rive des cours d’eau à débit régulier et des lacs situés à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et de tous les cours d’eau intermittents, lorsqu’il n’y a pas de talus
Figure 13. Largeur de la rive des cours d’eau à débit régulier et des lacs situés à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et de tous les cours d’eau intermittents, lorsqu’il y a un talus
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 28)