Article 47 Commerce récréatif intérieur (C-08) (PDF)
Font partie de la classe « Commerce récréatif intérieur (C-08) », les établissements commerciaux ayant trait à la pratique d’activités culturelles, sportives, de loisirs ou récréotouristiques intérieures, et qui ne génère pas, généralement, des impacts sonores ou négatifs sur l’environnement. Les activités ne causent aucune fumée, sauf celle produite par le système de chauffage, aucune poussière, aucune odeur, aucune chaleur, aucun gaz, aucun éclat de lumière, aucune vibration perceptible à l’extérieur du bâtiment. À moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement, toutes les activités s’effectuent à l’intérieur du bâtiment principal. Aucun entreposage extérieur ou étalage extérieur n’est autorisé, à moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement.
L’achalandage de personnes et de véhicules est fréquent et l’incidence de l’établissement sur son milieu d’insertion peut être, de façon ponctuelle, significative. Par ailleurs, les opérations peuvent impliquer des activités le jour et tard le soir. La pratique de l’activité ne requiert pas l’utilisation de véhicules motorisés ou d’embarcation motorisées.
