1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 476 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.2.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 84. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Matériaux de revêtement Standard Figure 85. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Hauteur d’une porte de - 3 garage Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 86. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 1 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 54 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 7)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 88. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 87. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée