1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 48 Commerce récréatif extérieur (C-09) (PDF)

Font partie de la classe « Commerce récréatif extérieur (C-09) », les établissements commerciaux ayant trait à la pratique d’activités culturelles, sportives, de loisirs ou récréotouristiques extérieures, non motorisées, et qui ne génèrent pas, généralement, des impacts sonores ou négatifs sur l’environnement. Certaines des activités requièrent des aménagements sur de grandes superficies, des infrastructures ou des équipements lourds ou dont la pratique exige de vastes espaces extérieurs. L’achalandage de personnes et de véhicules est fréquent et l’incidence de l’établissement sur son milieu d’insertion peut être, de façon ponctuelle, significative. Par ailleurs, les opérations peuvent impliquer des activités le jour et tard le soir.

À moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement, les règles suivantes doivent être respectées :

  • Les activités s’effectuent généralement à l’extérieur;
  • La pratique de l’activité ne requiert pas l’utilisation de véhicule motorisé ou d’embarcation motorisée;
  • Aucun entreposage extérieur ou étalage extérieur n’est autorisé, à moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement.

    • Sont de la classe « Commerce récréatif extérieur (C-09) » les usages suivants :

    C09-01 -12 Club et écoles d’activités et de sécurité nautique non motorisées (incluant, notamment, la voile, la planche à voile, le yacht, le canoë et le kayak) C09-01 -04 Parc de planche à roulettes et de patin à roues alignées C09-01 -11 Rampe de mise à l’eau pour embarcations non motorisées C09-01 -10 Murs et parois d’escalade (incluant les écoles d’escalade) C09-01 -08 Marina pour embarcations non motorisées (incluant les services de location) C09-01 -07 Terrain de volleyball (incluant le volleyball de plage) C09-01 -02 Terrain de tennis et autres sports de raquette C09-01 -03 Piscines et jeux d’eau (excluant C08-01-10) C09-01 Activité extérieure récréative intensive C09-01 -06 Terrain de soccer et de football C09-01 -13 Centre de tir à l'arc, à l'arbalète C09-01 -05 Piste de vélo (BMX) C09-01 -01 Golf miniature C09-01 -09 Plage
    C09-02 -18 Centre touristique et camp de groupes (excluant C03-02-05 et C03-02-06) C09-02 -11 Camp de groupes et base de plein air avec dortoir C09-02 -08 Centre d’interprétation de la nature (excluant CO-02-04) C09-02 -12 Camp de groupes et base de plein air sans dortoir C09-02 -05 Centre de randonnée de ski nordique, de raquette et de vélo de montagne C09-02 -13 Pêche en eau douce (y compris étang à grenouilles) C09-02 -01 Terrain de golf (sans chalet et autres aménagements sportifs) C09-02 -02 Terrain de golf (avec chalet et autres aménagements sportifs) C09-02 -20 Centre de vol en deltaplane ou de parapente C09-02 -07 Piste de luge, de bobsleigh et de saut à ski C09-02 Activité extérieure récréative extensive C09-02 -09 Camping (excluant le caravaning) C09-02 -14 Pourvoirie avec droits exclusifs C09-02 -15 Pourvoirie sans droits exclusifs C09-02 -03 Terrain de golf pour exercice C09-02 -17 Équitation (centre équestre) C09-02 -16 Camp de chasse et pêche C09-02 -10 Camping et caravaning C09-02 -04 Centre de ski alpin C09-02 -06 Glissade sur neige C09-02 -19 Jardin botanique