1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 52 Industrie artisanale (I-01) (PDF)

Font partie de la classe « Industrie artisanale (I-01) » les ateliers d’artisans de métiers spécialisés relatifs à la fabrication de matériaux ou de produits sur place, à la transformation ou à l’assemblage de matériaux. Cette classe d’usage exclut la première transformation des matières, sauf pour les aliments.

À moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement, les règles suivantes doivent être respectées :

  • Toutes les activités exercées s’effectuent à l’intérieur du bâtiment principal;
  • Aucun entreposage extérieur ou étalage extérieur n’est autorisé; L’intensité du bruit aux limites du terrain ne dépasse pas l’intensité moyenne du bruit normal de la rue. Les activités ne causent aucune fumée, sauf celle produite par le système de chauffage, aucune poussière, aucune odeur, aucune chaleur, aucun gaz, aucun éclat de lumière, aucune vibration pouvant constituer une nuisance;
  • Le nombre d’employé est limité (5 ou moins) et inclus généralement un ou des « opérateurs-artisans »;
  • La livraison devrait impliquer peu de véhicules (un à la fois) et ne pas impliquer de camions semi-remorques et ce, à moins de circonstances exceptionnelles et rares.

    • À moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement, ces établissements peuvent, en complément à l’usage principal, comporter des activités de réparation, de distribution, de vente de gros et d’acheminement, vers des points de vente ou de transformation, des produits normalement fabriqués sur place. Un espace intérieur pour la vente au détail des biens fabriqués par l’établissement, d’une superficie inférieure à 50 % de la superficie de plancher de l’établissement, est autorisé en complément à l’usage principal.

    Sont de la classe « Industrie artisanale (I-01) » les usages suivants :

    I01-01 -02 Atelier d’artisan de produits du terroir (incluant I01-02 -02 Atelier d’artisan de tissus tricotés aliments et boissons) I01-02 -03 Atelier d’artisan de couture et d’habillement I01-01 -01 Atelier d’artisan de fabrication artisanale du I01-02 -01 Atelier d’artisan de broderie, de beurre, du fromage et autres produits laitiers plissage et d’ourlets I01-01 Artisans de produits d’alimentation I01-02 Artisan du textile I01-03 -01 Atelier d’artisan du bois I01-03 Artisan du bois
    I01-04 -01 Atelier d’artisan de meubles et d’accessoires I01-10 -01 Atelier d’artisan d’instruments de musique d’ameublement I01-11 Artisan de matériaux de construction I01-05 -01 Atelier d’artisan du papier I01-11 -02 Atelier d’artisan de déclins (revêtement) I01-06 -01 Atelier d’artisan de fabrication d’enseignes I01-12 -01 Atelier d’artisan de produits de santé I01-05 Artisan du papier I01-11 -01 Atelier d’artisan de planchers I01-06 Artisan de l’enseigne I01-12 Autres artisans I01-08 -01 Atelier d’artisan de première transformation de métaux I01-07 Artisan de l’imprimerie et de l’édition I01-12 -03 Atelier d’artisan d’appareils électroniques I01-08 -03 Atelier d’artisan de produits minéraux non métalliques I01-07 -01 Atelier d’artisan d’imprimerie et d’édition I01-12 -04 Atelier d’artisan d’appareils spécialisés I01-04 Artisan du meuble I01-10 Artisan d’instruments de musique I01-08 -02 Atelier d’artisan en usinage de produits métalliques (ex. : ferblantier) I01-08 Artisan de produits métalliques et minéraux I01-09 Artisan de bijoux, souvenirs ou décoration I01-09 -04 Atelier d’artisan du verre ou de la poterie I01-12 -02 Atelier d’artisan de produits de sport I01-09 -03 Atelier d’artisan de décoration I01-09 -02 Atelier d’artisan de souvenirs I01-08 -04 Atelier d’artisan de soudure I01-09 -01 Atelier d’artisan de bijoux