1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 53 Industrie légère (I-02) (PDF)

Font partie de la classe « I-02 : Industrie légère » les établissements liés principalement à la recherche, au développement de nouveaux produits ou de nouvelles technologies, ou à l’industrie manufacturière, à l’alimentation, au textile et à l’habillement, aux meubles, à l’imprimerie et à certains commerces de gros.

Toutes les activités exercées par les usages de cette classe s’effectuent à l’intérieur du bâtiment et l’entreposage extérieur peut y être autorisé.

À moins d’indication contraire, ces usages peuvent, accessoirement, comporter des activités de réparation, de distribution, de vente de gros et d’acheminement, vers des points de vente ou de transformation, des produits normalement fabriqués sur place.

Sont de la classe « I-02 : Industrie légère » les usages suivants :

I02-01 Centre de recherche et de développement de I02-03 Industrie de produits laitiers haute technologie I02-03 -01 Industrie du beurre I02-01 -01 Centre de recherche en science physique et chimique (incluant notamment les sciences I02-03 -02 Industrie du lait de consommation optiques, l’électronique et la bionique) I02-03 03 Industrie de concentré de lait I02-01 -02 Centre de recherche en science de la vie I02-03 -04 Industrie du fromage I02-01 -03 Centre de recherche en mathématique et informatique I02-03 -05 Fabrication de crème glacée et de dessert congelés I02-01 -05 Autres centres de recherche et développement de haute technologie I02-04 Industrie de la farine et de céréales de table préparées I02-02 -02 Industrie de fruits et de légumes congelés I02-05 Industrie d’aliments pour animaux I02-01 -04 Centre de recherche d'activités émergentes (sont incluses les technologies langagières et la photonique) I02-01 -06 Centre de recherche en communication et en télécommunication I02-04 -01 Meunerie I02-04 -02 Industrie de mélanges à base de farine de table préparée I02-02 Industrie de la préparation des fruits et légumes I02-05 -02 Industrie d’aliments pour autres animaux I02-05 -01 Industrie d’aliments pour chats et chiens I02-04 -03 Industrie de céréales de petit déjeuner I02-02 -01 Conserverie de fruits et de légumes
I02-06 Industrie de produits de boulangerie et de I02-10 Industrie du cuir et produits connexes pâtisserie I02-10 -01 Tannerie I02-06 -01 Industrie de biscuits et de craquelins I02-10 -02 Industrie de la chaussure I02-06 -02 Industrie du pain et des autres produits de boulangerie-pâtisserie I02-10 -03 Industrie de valises, bourses et sacs à main I02-07 -04 Industrie de croustilles, de bretzels et de maïs soufflé I02-11 -02 Industrie de filés et de tissus tissés (laine) I02-08 -01 Industrie de boissons gazeuses I02-11 -05 Industrie de la corde et de la ficelle I02-08 -06 Industrie de la glace I02-11 -09 Industrie de sacs de poches en matière textile I02-08 Industrie de boissons I02-11 -04 Industrie du tissage de fibres synthétiques I02-08 -03 Industrie de la bière I02-11 -07 Industrie du feutre pressé et aéré I02-08 -02 Industrie d’alcools destinés à la consommation I02-11 -06 Industrie du traitement de fibres I02-08 -04 Industrie du vin et du cidre I02-11 -08 Industrie de tapis, carpettes et I02-09 -02 Industrie de produits de tabac I02-11 -13 Industrie de la teinture et du finissage de produits en textile I02-07 -03 Malterie I02-11 -01 Industrie de filés et de tissus tissés (coton) I02-08 -05 Industrie de l’eau naturelle moquettes I02-07 -02 Industrie de pâtes alimentaires I02-11 Industrie de produits de textiles I02-11 -03 Industrie de fibres synthétiques et de filés de filaments I02-09 Industrie du tabac I02-11 -11 Industrie du fil I02-10 -04 Industrie d’accessoires pour bottes et chaussures I02-09 -01 Industrie du tabac en feuilles I02-11 -12 Industrie de tissus étroits I02-11 -16 Industrie de tissus pour armature de pneus I02-07 Autres industries de produits alimentaires I02-11 -14 Industrie d’article de maison de textile I02-11 -15 Industrie d’article d’hygiène en textile I02-07 -01 Industrie de confiseries chocolatées I02-11 -10 Industrie d’articles en grosse toile
I02-12 -01 Industrie de la confection à forfait de vêtements I02-13 -01 Industrie du meuble rembourré résidentiel I02-12 -02 Industrie de complets I02-13 -02 Industrie du meuble de maison en bois I02-12 -03 Industrie de pantalons I02-13 -03 Industrie du meuble de bureau, en métal I02-12 -04 Industrie de vêtements de nuit et de sous- vêtements I02-13 -04 Industrie du meuble de bureau, en bois I02-12 -15 Industrie de vêtements professionnels I02-15 Industrie de l’édition I02-12 -06 Industrie de manteaux et de vestes I02-13 -06 Industrie du meuble et d’articles d’ameublement pour hôtels, restaurants et institutions I02-12 -07 Industrie de vêtements de sport I02-13 -07 Industrie du meuble de jardin I02-12 -08 Industrie de robes I02-13 -08 Industrie de rayonnages et d’armoire de I02-12 -12 Industrie de gants I02-14 Industrie du clichage, de la composition et I02-12 -14 Industrie de chandails I02-14 -01 Industrie du clichage, de la composition et de la reliure I02-12 Industrie du vêtement I02-13 Industrie du meuble et d’articles d’ameublement I02-12 -10 Industrie de vêtements en fourrure et en cuir I02-13 -09 Industrie du cadre I02-12 -13 Industrie de chapeaux (sauf en fourrure) de la reliure I02-12 -09 Industrie de blouses et de chemisiers sûreté I02-15 -03 Industrie de l’édition de périodiques ou de revues I02-12 -05 Industrie de chemises I02-13 -05 Industrie du sommier et de matelas I02-15 -04 Industrie de l’édition de répertoires et d’annuaires I02-12 -11 Industrie de bas et de chaussettes I02-16 -01 Éditeur de logiciels ou prologiciels I02-16 Industrie du logiciel et du progiciel I02-15 -02 Industrie de l’édition de journaux I02-15 -05 Autres industries de l’édition I02-15 -01 Industrie de l’édition du livre
I02-20 -03 Industrie de la fabrication de supports d’enregistrement, de la reproduction du son et des instruments de musique I02-20 -02 Industrie de boutons, de boucles et d’attaches pour vêtements I02-18 Industrie d’enseigne, d’étalages et de tableaux d’affichage I02-20 -04 Industrie d’articles de bureau et de fournitures pour artistes (sauf les articles en papier). I02-18 -01 Industrie d’enseignes au néon (excluant les enseignes en bois) I02-18 -02 Industrie d’enseignes en bois (excluant les enseignes au néon) I02-18 -03 Industrie de tableaux d’affichage et de panneaux-réclames I02-20 -01 Industrie de balais, de brosses et de vadrouilles I02-20 Autres industries de produits manufacturés I02-17 -01 Industrie d’articles de sport et d’athlétisme I02-17 Industrie d’articles de sport et de jouets I02-17 -02 Industrie de jouets et de jeux I02-19 Industrie de stores vénitiens I02-19 -01 Industrie de stores vénitiens I02-17 -03 Industrie de la bicyclette I02-17 -04 Industrie du trophée I02-18 -04 Industrie d’étalages