1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 596 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CI.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 240. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- 40 - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 3 garage Matériaux de revêtement Public Figure 241. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 200 - bâtiment (m2) Figure 242. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 0 Hauteur en étage(s) - 3,5 Hauteur d’un bâtiment (m) - 20 Largeur d’un bâtiment (m) 10 - Tableau 162 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 244. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 243. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée