Article 17 Division du territoire en zones (PDF)
Aux fins du présent règlement, le territoire de la Ville de Sainte-Adèle est divisé en zones, telles qu’identifiées au plan de zonage annexé au présent règlement à l’annexe « A ».
Aux fins du présent règlement, le territoire de la Ville de Sainte-Adèle est divisé en zones, telles qu’identifiées au plan de zonage annexé au présent règlement à l’annexe « A ».
Chaque zone du plan de zonage est identifiée par une référence alphanumérique, comme celles montrés ci-dessous à titre d’exemple et composée des éléments suivants :
Chacune des zones du plan de zonage, et dont les usages et prescriptions sont décrits aux fiches de types de milieux, est identifiée à ce plan par une expression alphanumérique indiquant le type de milieu dominant de la zone, selon le tableau suivant :
Les zones sont délimitées sur le plan de zonage par des lignes. Les limites des zones coïncident généralement avec :
Lorsque les limites de zones ne coïncident pas avec aucune de ces informations et qu’'il n'y a pas de mesure, les distances sont calculées à l'aide de l'échelle du plan.
Lorsqu’une limite de zone suit à peu près la limite d’un lot, la première sera réputée coïncider avec la seconde.
Lorsqu’une limite d’une zone est approximativement parallèle à la ligne médiane d’une emprise de rue, la première est considérée comme parallèle à la seconde, à la distance prévue au plan de zonage s’il y a lieu.