Article 442 Autres dispositions particulières (PDF)
Dans cette sous-section, une disposition particulière, une note ou un renvoi à un autre article, sous-section, section ou chapitre du présent règlement peut être prévue. EXCEPTIONS
Dans cette sous-section, une disposition particulière, une note ou un renvoi à un autre article, sous-section, section ou chapitre du présent règlement peut être prévue. EXCEPTIONS
Dans cette sous-section, le tableau d’exceptions montre, pour chaque zone spécifique concernée, les exceptions aux règles générales prévues pour ce type de milieu. De manière générale, des exceptions devraient uniquement être prévues dans des cas exceptionnels, lorsque le contexte particulier l’exige.