Article 614 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
![Largeur moyenne 18 50 50 minimale (m) Figure 263. Règles minimales de lotissement Tableau 178 Lotissement Part. Non Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale 700 5 000 5 000 (m²) Largeur minimale sur 18 50 50 la ligne avant (m) Profondeur moyenne 28 60 60 minimale (m) Desservi desservi desservi](../../../../../../img/page349-87,197,536,408.jpg)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 11)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 11)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a.12)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a.14)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 13)
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 13)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZM.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 15)