Les toits verts ou végétalisés, extensifs ou intensifs, sont autorisés aux conditions suivantes :
1. Être conçus par un architecte ou un ingénieur en structure;
2. La pente du toit est inférieure à 10 %;
3. La couverture sur laquelle est aménagé le toit végétal doit être de membrane étanche et non de type multicouche (asphalte et gravier);
4. Un accès au toit doit être aménagé, à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment. L’accès extérieur au toit doit être localisé en cour arrière;
5. Le requérant doit démontrer la capacité portante du toit en fonction du type de toits verts envisagés;
6. La composition des toits verts doit comprendre, au minimum, une membrane d’étanchéité, une couche de drainage et de réserve d’eau, une membrane de filtration, un substrat de croissance et une couche végétale;
7. Toute plante morte doit être remplacée;
8. Les paillis de recouvrement de surface en matériaux combustibles, dont les copeaux de bois, la paille ou la mousse de sphaigne sont prohibés;
9. Un point d’alimentation en eau est exigé sur le toit, et ce, même si le toit végétalisé comporte un système d’irrigation intégré;
10. Le drainage doit s’effectuer sous le substrat de croissance et ne doit permettre aucune infiltration du substrat ou d’une autre matière vers les drains de toit.