Aire de transition entre les secteurs urbains et de villégiatures, les aires résidentielles périurbaines se définissent par la présence du réseau d’aqueduc et parfois du réseau d’égout et, par conséquent, justifient une densité plus élevée que les secteurs de villégiature. Majoritairement unifamiliaux, l’ensemble des usages résidentiels pourraient être autorisés selon les circonstances.
En tous les cas, la densité maximale dans les zones de cette aire d’affectation est établie à 6 logements à l’hectare. 14.3.2 Villégiature
Affectation la plus rependue du territoire, mais également la plus homogène. Très majoritairement composés de résidences unifamiliales isolées, peu d’usages autres que récréatifs y sont prévus. La densité par secteur pour l'usage résidentiel est établie à un maximum de 3 logements à l’hectare. 44 | 14. Grandes affectations
Affectation visant l’exploitation de la terre, via l’agriculture, la foresterie, la sylviculture et l’élevage.
14.3.4 Artérielle Périurbaine
Affectation conciliant le caractère rural et résidentiel avec certaines fonctions commerciales existantes et historiquement associées à la présence des routes 117 et 370. Cette affectation tient compte des usages présents, des insertions résidentielles et des impacts sonores de la circulation. Ainsi, un nombre limité d’usages résidentiels est autorisé ainsi qu’un nombre limité d’usages commerciaux. La densité résidentielle maximale y est limitée à 6 logements à l’hectare. 14.3.5 Récréotouristique
Affectation englobant les grands équipements de récréotourisme sur le territoire ainsi que les usages leur étant associés. Les usages récréatifs, commerciaux et certains usages résidentiels sont autorisés. Pour ceux situés hors du périmètre d’urbanisation, la densité résidentielle par secteur est établie à un maximum de 3 logements à l’hectare sauf à l’intérieur des projets intégrés, les nouveaux projets devant être autorisés par l’adoption d’une résolution en vertu du règlement sur les PPCMOI.
14.3.6 Parcs et espaces publics
Afin de simplifier l’administration des parcs et espaces publics, ceux-ci sont regroupés dans une seule et même affectation où se retrouvent les usages de parcs, conservations et différents usages
15 Compatibilité des usages
Classe d’usage Aires d’affectation
À l’intérieur du périmètre d’urbanisation À l’extérieur du périmètre d’urbanisation Sur l’ensemble du territoire
Résidentielle Résidentielle urbaine Centre-Ville Commerciale Commerciale artérielle Industrielle légère Industrielle lourde Résidentielle périurbaine1 Artérielle
périurbaine Villégiature1, 2 Agroforestière Récréotouristique Parcs et espaces publics Classe « Habitation » H1 Unifamiliale X O O O - - - X X X - O -
H2 Bifamiliale X O O - - - - X X O - O -
H3 Trifamiliale - X X - - - - O O O - O -
H4 Multifamiliale - X X X - - - O - O - - - H5 Maison mobile - - - - - - - O - - - O - H6 Habitation collective - X X X O - - O - - X - -
Classe « Commerces et services » C1 Détail et proximité O O X X X - - - X - - O -
C2 Local et services - X X X X - - - O - - X -
C3 Hébergement O - X X X - - - X - - X -
C4 Restauration - - X X X - - - X (3) - - - - C5 Auto. et station-service - - X X X - - - - - - - - C6 Artériel léger - - X X X - - - O - - - - C7 Artériel lourd - - O X X - - - - - - - - C8 Récréatif intérieur - - O O O - - - - - - X - C9 Récréatif extérieur - - - O O - - - - - - X - C10 Récréatif d’impact - - - O X - - - - - - - -
C11 Distinctif - - - X - - - - - - - - -
Classe « Industrielle » I1 Artisanale - - O O X X O - - - - - - I2 Légère - - O O X X X - - - - - - I3 Lourde - - - - - - X - - - - - - I4 Extraction - - - - - - X - - - - - - I5 Gestion matière résiduelle - - - - - - X - - - - X X Classe « Publique » P1 Parc / récréation X X X X X X X X X X X - -
P2 Serv. public local - O X O O O X - - - - X X P3 Serv. public régional - - X O O - X - - - - - -
P4 Infra. et équipement - - X - - - X - - - - - -
Classe « Agricole » A1 Agri. et pisciculture - - - - - - - - - X X - - A2 Élevage - - - - - - - - - X X - - A3 Foresterie sylviculture - - - - - - - - - X X - - Classe « Conservation » CO1 Conservation - - - - - - - - X - X X X CO2 Récréation - - - - - - - - X X X X X
Notes particulières 1- Maximum de (3) logements à l’hectare, six (6) logements à l’hectare si réalisé à l’intérieur d’un projet intégré d’habitation.
2024-08-24 (R1314-2021-PU-2, a. 1) X – usage compatible
O - Usage compatible de façon secondaire -- - Usage non compatible