Article 11 Table des matières, en-tête et pied de page (PDF)
Les éléments suivants de ce règlement ne sont montrés qu’à titre indicatif et n’en font pas partie :
Les illustrations d’ambiance se situant directement en dessous du titre des sections et des sous-sections du chapitre 7 concernant les types de milieux, qui ne servent qu’à imager, à titre indicatif, l’aménagement général des types de milieux.
La modification, la correction ou la mise à jour de ces éléments ne requiert donc pas l’adoption d’un règlement de modification de ce règlement.