1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 142 Formes et éléments prohibés (PDF)

À moins d’une indication contraire au présent règlement, sont prohibés sur l'ensemble du territoire de la Ville : L’emploi de véhicules (désaffectés ou non), de wagons de chemin de fer, d'autobus, de roulottes, de conteneurs (sauf à des fins structurales), de remorques ou d'autres véhicules ou parties de véhicules du même genre, comme bâtiment principal ou accessoire. Il est cependant permis d’installer une roulotte en permanence ou temporairement sur un terrain de camping ou d’installer une roulotte temporairement sur un terrain comme bureau de chantier, bureau de vente immobilière, lors d’une foire, d’un festival, d’une fête populaire, d’une fête foraine ou d’un cirque ou pour la vente extérieure d’arbres de Noël ;

  • Tout bâtiment principal ou accessoire ayant la forme d’un être humain, d’un animal, d’un fruit ou d’un légume ;
  • Les bâtiments principaux et accessoires de forme semi-circulaire (arches, dômes ou autres), préfabriqués ou non, en tôle galvanisée, revêtement métallique ou en tout autre matériau (incluant les matériaux non rigides) avec ou sans structure de béton ou autre matériau, à l’exception : des bâtiments destinés à un usage agricole et des serres commerciales ou domestiques ; des bâtiments accessoires destinés à un usage de la classe d’usages « Industrie lourde (I-03), « Exploitation des matières premières (I-04) ou « Gestion des matières résiduelles (I-05) » ; des bâtiments accessoires destinés à un usage de la classe d’usages « Infrastructure et équipement (P-04) » ; des bâtiments accessoires destinés à un usage de la sous-classe d’usages « Entrepreneur de la construction (C07-06) » ou « Transport, camionnage et entrepôts (C07-07) ». L’érection de structures gonflables permanentes ou temporaires ;
  • L’érection, la construction ou l’implantation de structures amovibles, rétractables, tentes, yourtes et autres structures similaires comme bâtiment principal ou accessoire. Il est cependant permis d’installer des structures amovibles, rétractables, des tentes, des yourtes et autres structures similaires temporairement sur un terrain de camping.