1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 212 Matériaux autorisés d’une clôture ou d’un muret (PDF)

À moins d’indication contraire, seuls les matériaux suivants sont autorisés pour la construction d’une clôture :

Le métal ornemental assemblé tel le fer forgé, le fer ou l’aluminium soudé, la fonte moulée assemblée ;

  • Le treillis à maille d’acier ou d’aluminium émaillé ou recouvert de vinyle ;
  • Le treillis en lattes de bois ou en lattes de polychlorure de vinyle ;
  • La planche de bois et le bardeau de bois ;
  • La perche de bois naturelle, non planée ;


  • Figure 6. Exemples de perches de bois

    La maçonnerie, le bois ou le métal pour les poteaux supportant la clôture ;

  • Le grillage métallique et la broche à poule pour un usage principal des classes d’usages « Agriculture et pisciculture (A-01) » et « Élevage (A-02) » seulement ;
  • Le fil de fer barbelé installé seulement au sommet des clôtures ou des murets d’au moins 2 mètres de hauteur est autorisé dans les types de milieux « T2.1 – Agroforestier », « CI – Institutionnel », « CU – Utilité publique », « ZC.3 – Commercial artériel léger ».« ZC.4 – Commercial artériel lourd », « Industrie légère » et «Industrie lourde », seulement lorsque l’usage principal exercé comprend de l’entreposage extérieur et que cet entreposage est conforme aux règles applicables en vertu du présent règlement. Le fil de fer barbelé doit être installé vers l’intérieur de l’emplacement à un angle minimal de 45° et la hauteur du fil de fer barbelé à partir du sommet de la clôture ou du muret ne doit pas excéder 0,75 mètre.
  • Les éléments en bois qui composent une clôture doivent être faits avec des matériaux planés, sauf les éléments d’une clôture de perche, et ils doivent être peints, teints, vernis ou traités pour résister à la pourriture et aux intempéries. Les contreplaqués, les panneaux gaufrés et les panneaux particules sont prohibés.

    Les éléments en métal qui composent une clôture doivent être recouverts d’une peinture antirouille ou être autrement traités contre la corrosion.

    Une barrière ou toute autre installation similaire visant à contrôler ou à empêcher l’accès des véhicules routiers par l’accès au terrain d’un immeuble, lorsque autorisée, doit être ornementale, de conception et de finition propres à éviter toutes blessures lorsque situé sur un terrain localisé à l’intérieur d’un des types de milieux suivants :

  • « T2.2 – Récréotouristique extensive »;
  • « T3 – Périurbain »;
  • « T4- Urbain »;
  • «T5 – Centre-ville »; « CE – Espace ouvert »; « CI – Institutionnel »
  • « ZM – Maison mobile »; « ZC.1 – Commerce récréotouristique intensif »; « ZC.2 Commerce ».
  • .Les clôtures électrifiées sont autorisées uniquement dans le type de milieu « T2.1 – Agroforestier », pour les usages principaux des classes d’usages « agriculture et pisciculture (A-01) » et « élevage (A-02) » seulement.

    Seuls les matériaux suivants sont autorisés pour la construction d’un muret :

  • La pierre naturelle ou reconstituée ;
  • La maçonnerie de brique ;
  • La maçonnerie de brique ou de bloc de béton non architectural ou structural, pourvu que toute la surface du bloc soit recouverte d’un crépi de ciment ou d’un crépi d’acrylique ;
  • Le béton pourvu qu’il soit exclusivement utilisé pour les fondations d’un muret et qu’aucune partie des fondations ne soit visible sur une hauteur de plus de 30 centimètres au-dessus du niveau fini du sol ;
  • Le béton pour le couronnement d’un muret ou d’un pilier ou pour l’insertion d’éléments décoratifs moulés.