1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 218 Aménagement des zones tampons (PDF)

La zone tampon doit être conforme aux dispositions suivantes :

  • La zone tampon doit être contiguë à la ligne de terrain et être implantée sur toute sa longueur, sauf à l’emplacement d’un accès au terrain, une allée d’accès ou un accès piétonnier;
  • La zone tampon doit être constituée d’une haie dense constituée d’arbuste à feuillage persistant ou d’arbres. Les arbres ou les arbustes doivent être plantés sur toute la longueur de la zone tampon sauf à un accès au terrain, une allée d’accès ou un accès piétonnier, de manière à créer un écran visuel. Les arbres doivent être, pour une majorité de 60 % et plus, des conifères à feuillage persistant; les arbustes doivent avoir une hauteur minimale de 1,5 mètre au moment de leur plantation;

    • Les arbres doivent être espacés d’au plus 3 mètres centre à centre ;

    Dans le cas où la zone tampon est occupée par un boisé existant, la plantation d’arbres n’est pas requise dans la mesure où le boisé est maintenu intégralement et que la continuité des arbres y est conforme aux dispositions du paragraphe 3° du présent article.

    La zone tampon, mesurée à partir de la ligne de terrain et s’étendant vers l’intérieur de celui-ci, doit avoir une largeur minimale calculée perpendiculairement à la ligne de terrain conforme aux normes énumérées au tableau suivant en fonction du type de milieux adjacent :

    Tableau 6 Types de milieux, localisation et largeur minimale de la zone tampon

    Type de zone Types de milieux visés par Types de milieux adjacents Largeur minimale requise de la tampon l’obligation d’aménagement d’une d’intensité inférieure le long zone tampon zone tampon desquels doivent être aménagées les zones tampons Type C CU Tous les types de milieux 10 mètres ZI.2 Type A T3.4 T1 2 mètres* Type B ZC.3 T1 4 mètres