Le calcul de la superficie d'une enseigne doit s'effectuer en respectant les dispositions suivantes :
La méthode la plus exigeante doit être celle retenue dans le calcul de la superficie d'une enseigne.
La superficie d’une enseigne qui comporte une inscription sur deux faces opposées correspond à la superficie de la plus grande des deux faces si la distance entre les deux faces est, en tout point, inférieure à 30 centimètres ; Si la distance entre les deux faces est, en tout point, égale ou supérieure à 30 centimètres, les deux faces sont considérées comme deux enseignes distinctes ;
La superficie relative à une enseigne doit être celle comprise à l'intérieur d'une ligne continue entourant les limites extrêmes de celle-ci, incluant le boitier. Dans le cas d’une enseigne en trois dimensions, la superficie pouvant être calculée sur chacune des faces doit être incluse dans le calcul de la superficie totale de l’enseigne ; Lorsqu'une enseigne est composée de lettres, de chiffres ou de symboles séparés et indépendant les uns des autres (lettres « Boutique ») et fixés directement à plat sur un mur, sur une vitrine ou sur un auvent sans qu'un boîtier ne les encadre, la superficie de l'enseigne correspond au plus petit polygone à angles droits pouvant être formé autour des lettres, des chiffres ou des symboles ; Lorsqu'à une enseigne comprise à l'intérieur d'un boîtier se superpose ou est adjacente une enseigne composée d'éléments séparés et fixés au mur indépendamment les uns des autres (lettres « Boutique »), ces enseignes doivent être considérées comme des enseignes distinctes ;
Lorsqu’un local est occupé par plus d’une place d’affaires, occupants ou raisons sociales, la superficie maximale d’affichage permise doit être divisée par le nombre d’occupants (place d’affaires ou raisons sociales) du local ;
Les superficies relatives aux enseignes ne sont ni cumulables, ni transférables.
Figure 10. Méthode de calcul relative aux enseignes