1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 278 Affichage prohibé sur l’ensemble du territoire (PDF)

À moins d’indication contraire au présent règlement, les enseignes suivantes sont prohibées dans toutes les zones :

  • Les enseignes à éclat, notamment les enseignes imitant les gyrophares communément employés sur les voitures de police, les ambulances, les véhicules de pompiers et les véhicules de la Ville;

    • Les enseignes à cristaux liquides ou à affichage électronique, à l’exception de l’affichage du prix de l’essence pour les débits d’essence et des enseignes municipales;

    Les enseignes à lettres ou chiffres interchangeables, autres que celles autorisées par la présente section;

  • Les enseignes animées, interchangeables ou modifiables, incluant les babillards électroniques à l’exception des enseignes municipales. Nonobstant ce qui précède, les babillards électroniques identifiant l’heure, la date et la température sont autorisés;

    • Les enseignes et autres dispositifs en suspension dans les airs ou gonflables (type montgolfière), à l’exception de celles se rapportant à des événements communautaires pour une durée limitée;

    Les enseignes projetées à l’aide de matériel audio-visuel ou électronique;

  • Les enseignes au laser;

    • Les enseignes ayant le format de bannière ou banderole faites de tissu ou autre matériel non rigide, à l'exception des enseignes temporaires autorisées par la présente section et des enseignes municipales;

  • Les enseignes ou dessins peints directement sur les murs ou le toit d'un bâtiment ou sur une clôture. à l'exception de l'affichage autorisé intégré à un auvent ou dans les vitrines et des œuvre d’art autorisé par la Ville;

    • Les enseignes imitant des formes humaines, animales ou d'objets usuels;

  • Les enseignes portatives de type « chevalet » ou « sandwich »;
  • Les enseignes lumineuses translucides ou éclairées de l'intérieur, sauf celles de type auvent;