1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 289 Matériaux prohibés (PDF)

Il est interdit d’utiliser les matériaux suivants pour constituer tout ou partie d’une enseigne et son support :

  • Le papier ou le carton ;
  • Le polypropylène ondulé ;
  • Le cartomousse ;
  • Le « coroplaste » ;
  • La résine de synthèse ;
  • Le panneau de contreplaqué, le panneau d’aggloméré et le panneau de particules de moins de 1,27 centimètre d’épaisseur.
  • Un tissu, plastifié ou non, sauf lorsqu'utilisé pour un auvent, un drapeau ou pour une banderole conformément aux dispositions édictées à la présente section ;
  • Le premier alinéa ne s’applique pas à une enseigne de nature temporaire autorisée par une disposition de la présente section. 290. Matériaux autorisés

    Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’une enseigne, excluant son support et les éléments la reliant à un bâtiment sont les suivants :

  • Le bois, aggloméré de bois ou matériau similaire peint ou teint d’une épaisseur de 1,27 cm ou plus ;
  • Le métal prépeint ou peint ;
  • L’aluminium, le cuivre, le zinc ou autres métaux ou alliage de métaux résistants à la corrosion ;
  • Le fer forgé ;
  • La pierre ;
  • Le verre ;
  • Les tissus et la toile dans le cas d’un auvent, d’un drapeau ou d’une enseigne temporaire ;
  • Le plastique, l’uréthane haute densité ou autre matériau similaire.