Dans le cas exclusif d'une habitation unifamiliale (H-01), d’une habitation bifamiliale (H-02) et d’une habitation trifamiliale (H-03), une enseigne d’identification pour un usage complémentaire est autorisée, pourvu que les conditions suivantes soient respectées :
Une enseigne d’identification doit être sur poteau ou posée à plat sur le bâtiment ;
Une seule enseigne d’identification par logement est autorisée ;
Lorsque sur poteau, une seule enseigne par emplacement est autorisée ;
La partie la plus élevée d’une enseigne sur poteau doit être à au plus 3 mètres au-dessus du niveau du sol ;
Pour un usage complémentaire « commerce limité de bureau », l’enseigne doit être installée à plat sur le mur. Aucune enseigne sur poteau n’est autorisée ;
Pour une habitation localisée à l’intérieur d’un projet intégré d’habitation, aucune enseigne sur poteau n’est autorisée ;
La superficie maximale est de 0,5 mètre carré ;
L’enseigne ne fait pas saillie de plus de 0,10 mètre par rapport au mur ou elle est installée ;
L’enseigne peut être éclairé par réflexion.