1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 320 Abri à bois de chauffage (PDF)

Les abris à bois de chauffage sont autorisés pour tous les usages.

Les dispositions suivantes s’appliquent :

  • Un abri à bois de chauffage peut être isolé du bâtiment principal ou attenant au bâtiment principal ou à un bâtiment accessoire;

    • Un seul abri à bois de chauffage isolé et un seul abri à bois de chauffage attenant est autorisé par terrain, dans les cours latérales ou arrière ;

  • Un abri à bois de chauffage doit respecter les distances minimales suivantes : 2 mètres du bâtiment principal, dans le cas exclusif d’un abri à bois isolé ; 1,5 mètre d’une ligne latérale ou arrière de terrain ; 1 mètre d’un bâtiment ou d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire, dans le cas exclusif d’un abri à bois isolé.
  • La hauteur maximale d’un abri à bois de chauffage est de 3 mètres;

    • La superficie maximale autorisée d’un abri à bois de chauffage isolé du bâtiment principal est de 20 mètres carrés;

    La superficie maximale d’un abri à bois attenant au bâtiment principal est de 5 mètres carrés.

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 6)