Les abris d'autos isolés ou attenants au bâtiment principal sont autorisés à titre de construction accessoire dans le cas exclusif des habitations des classes d’usages « habitation unifamiliale (H-01) », « habitation bifamiliale (H-02) » et « habitation trifamiliale (H-03) ». Ils sont toutefois interdits dans les types de milieux de catégories « T5 – Centre-ville » et « ZI – Industrie », ainsi que dans le type de milieu « ZC.2 – Commercial ».
Les dispositions suivantes s’appliquent :
Un seul abri d’autos attenant au bâtiment principal et un seul abri d’autos isolé du bâtiment principal sont autorisés;
Un abri d’auto isolé ou attenant est autorisé dans les cours avant secondaires, latérales et arrières;
Un abri d’autos isolé ou attenant au bâtiment principal doit respecter les distances minimales suivantes : 2 mètres du bâtiment principal, dans le cas exclusif d’un abri d’autos isolé du bâtiment principal; 1 mètre d’une ligne latérale ou arrière; 1 mètre d’un bâtiment accessoire, d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire, sauf si attenant à un garage isolé ou attenant, ou à un atelier isolé; Dans le cas d’un abri d’auto attenant au bâtiment principal, il doit être contigu au bâtiment principal, sur une largeur d’au moins 2 mètres;
Tout abri d’autos isolé ou attenant au bâtiment principal doit respecter la marge avant secondaire minimale prévue à la fiche de type de milieux;
Un abri d’autos isolé du bâtiment principal peut être attenant à un garage isolé ou attenant, ou à un atelier isolé;
Pour un abri d’autos attenant au bâtiment principal, les plans verticaux doivent être ouverts sur les trois côtés, dont deux dans une proportion minimale de 50 %, le troisième côté étant l’accès;
Pour un abri d’autos isolé du bâtiment principal, les plans verticaux doivent être ouverts sur tous les côtés, dont trois dans une proportion minimale de 50 %, le quatrième côté étant l’accès;
Si une porte ferme l'entrée, l'abri est considéré comme un garage aux fins du présent règlement et doit, en conséquence, respecter les dispositions relatives à la transformation d'un abri d'autos en garage du présent article;
Un abri d’autos doit être aménagé de façon à ce que l'égouttement de la couverture se fasse sur le terrain sur lequel il est érigé;
Les toits plats sont prohibés pour tout abri d’auto, sauf lorsque le toit du bâtiment principal est plat. La pente doit être similaire à celle du bâtiment principal;
Un abri d’auto jumelé est interdit;
Aucune porte ne doit fermer l’entrée d’un abri d’auto. Toutefois, il est possible de fermer le périmètre ouvert durant la période allant du 1er octobre d’une année au 1er mai de l’année suivante par de la toile tissée ou d’autres matériaux flexibles tels que les polyvinyles;
Un abri d'autos isolé ou attenant au bâtiment principal est assujetti au respect des dimensions suivantes : Largeur maximale autorisée : 6 mètres ; La profondeur maximale autorisée ne doit pas excéder la profondeur du bâtiment principal lorsqu’attenant à celui-ci; La hauteur maximale autorisée est de 6 mètres, sans toutefois excéder la hauteur en mètre du bâtiment principal;
La superficie maximale autorisée pour un abri d’autos isolé ou attenant au bâtiment principal est de 60 mètres carrés, sans toutefois excéder 50 % de la superficie au sol du bâtiment principal pour un abri d’autos attenant au bâtiment principal.
Un abri d'autos peut être transformé en garage à la condition que les normes de la présente section, relatives aux garages, soient respectées. Il n’est pas obligatoire que la fondation d’un abri d’autos attenant au bâtiment principal transformé en garage soit une dalle de béton ou une fondation continue avec empattements appropriés, à l’abri du gel, s’il est certifié par un ingénieur que les fondations de l’abri d’autos sont adéquates pour le garage projeté.
Malgré le 2e alinéa, il est permis d’implanter un abri d’auto détaché en cour avant si la pente du terrain naturel mesurée entre la ligne avant de terrain et la marge avant prescrite à la fiche de type de milieux est supérieure à 15 %, dans le cas exclusif d’un abri d’autos isolé du bâtiment principal. L’abri d’auto doit alors être situé à au moins 3 mètres de la ligne avant de terrain.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 24)
2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 3)