1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 328 Pavillon, kiosque, gloriette et abri de pique-nique (PDF)

Les dispositions suivantes s’appliquent aux pavillons, kiosques, gloriettes et abris de pique-nique :

  • Autorisé dans les cours avant secondaire, latérales et arrière;
  • Empiétement maximal dans la marge : Marge avant secondaire : 0 mètre ; Marge latérale et arrière : non limité.
  • Un pavillon, un kiosque, une gloriette ou un abri à pique-nique doit respecter les distances minimales suivantes : 1,5 mètre d’une ligne de terrain ; 2 mètres d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire.
  • La hauteur maximale est de 4,5 mètres ;

    • La superficie maximale est de 40 mètres carrés.

    Dans le cas exclusif d’un usage appartenant aux groupes d’usages « Communautaire et public » et « Conservation et récréation (CO) », ils sont autorisés dans l’ensemble des cours et la superficie maximale autorisée est de 100 mètres carrés.

    Le périmètre peut être fermé par des murs dans la mesure ou plus de 50 % de la surface verticale du périmètre reste ouverte. La partie ouverte de la surface du périmètre peut être ajourée ou fermée par une moustiquaire ou une toile.