Les capteurs énergétiques, autres que les éoliennes domestiques, servant à des fins privées à l’usage exclusif de la propriété où ils sont implantés, sont autorisés à titre d’équipement accessoire à tous les groupes d’usages.
Les dispositions suivantes s’appliquent :
Autorisé dans une cour arrière, sur un mur situé sur la façade arrière ou latérale ou sur le toit d’un bâtiment;
Aucun capteur solaire ne doit cacher une caractéristique architecturale du bâtiment. L’intégration des panneaux doit être faite en respectant les formes traditionnelles du bâtiment et l’aménagement paysager de l’immeuble.
Tout capteur énergétique est autorisé, sans faire saillie de plus de 0,5 mètre du toit : sur la toiture du bâtiment principal ; sur la toiture d’une construction accessoire.
Tout capteur énergétique doit être situé à une distance minimale de 5 mètres d’une ligne de terrain lorsqu’installé au sol ;
La hauteur maximale d’un capteur énergétique installé au sol, mesurée à partir du sol jusqu’au point le plus haut du capteur, ne doit pas excéder 4,5 mètres.