Les dispositions suivantes s’appliquent aux abris d’autos temporaires :
Autorisés dans toutes les cours ;
Le nombre d’abris d’auto temporaire n’est pas limité ;
La superficie d’un abri d'autos temporaire n’est pas limitée ;
Un abri d'autos temporaire doit être installé : Dans le cas d’un usage principal résidentiel : dans l'aire de stationnement ou dans son allée d’accès ; Dans le cas d’un usage principal commercial, industriel, communautaire et public ou agricole : dans l’aire de chargement et de déchargement.
Un abri d’auto temporaire doit respecter les distances minimales suivantes : 1 mètre des lignes avant, latérales et arrière de terrain ; 1,5 mètre de la surface de roulement d’une rue publique ou d’une rue privée ; 1,5 mètre d'une borne-fontaine.
Tout abri d'autos temporaire doit respecter une hauteur maximale de : 4 mètres, calculée à partir du niveau du sol adjacent, pour un usage principal du groupe « Habitation (H) » ; 6 mètres, calculée à partir du niveau du sol adjacent, pour un usage principal autre que du groupe « Habitation (H) ». L'installation d'un abri d'autos temporaire est autorisée entre le 15 octobre d'une année et le 1er mai de l'année suivante. À l'issue de cette période, tout élément d'un abri d'autos temporaire doit être enlevé et la charpente démontée ;
Les matériaux autorisés pour les abris d'autos temporaires sont : Le métal tubulaire démontable pour la charpente ; Les toiles imperméabilisées translucides ou de tissus de polyéthylène tissé et laminé pour le revêtement, lequel doit recouvrir entièrement la charpente, être de couleur uniforme sans tache et perforation.
Seuls les abris d'autos temporaires de fabrication industrielle reconnue et certifiée sont autorisés ;
Tout abri d'autos temporaire doit être propre, bien entretenu et ne présenter aucune pièce délabrée ou démantelée, qu'il s'agisse de la charpente ou de la toile qui le recouvre ;
Tout abri d'autos temporaire installé sur un terrain d'angle est assujetti au respect du triangle de visibilité pour lequel des normes sont édictées au chapitre 4 ;
Un abri d'autos temporaire ne doit servir qu'à des fins de stationnement de véhicules automobiles au cours de la période autorisée à cet effet, et ne doit pas servir à des fins d'entreposage ;
Dans le cas du groupe d’usage « Habitation (H) », un abri d’auto temporaire n’est autorisé que pour les usages suivants : Habitation unifamiliale (H-01) ; Habitation bifamiliale (H-02) ; Habitation trifamiliale (H-03).