1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 434 Explication des dispositions relatives à l’implantation d’un bâtiment (PDF)

Le tableau suivant explique chacune des dispositions relatives à l’implantation d’un bâtiment principal prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent :

Les marges s’appliquent au bâtiment principal et sont Figure 19. Mesure des marges avant et avant secondaire mesurées en mètres. Elles sont mesurées en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». La marge latérale ne s’applique pas entre deux bâtiments principaux contigus. Figure 20. Mesure des marges latérales et arrière Ces dispositions visent à régir l’implantation des bâtiments, afin de favoriser une implantation homogène, d’assurer des espaces de végétalisation et parfois d’assurer un encadrement de la rue. Figure 21. Mesure des marges avant et avant secondaire minimales et maximales Tableau 19 Explication des dispositions relatives à l’implantation d’un bâtiment principal Marge avant secondaire Marge arrière Marge latérale Marge avant
Dans le cas d’un projet intégré, le front bâti est calculé par rapport à la largeur de la partie privative face à une allée Figure 22. Mesure d’un front bâti sur rue d’accès commune. Superficie d’implantation au sol du bâtiment Cette disposition vise à assurer une dimension d’emprise des bâtiments proportionnelle à la dimension des terrains et à l’intensité de l’occupation d’un terrain recherchée. La superficie d’implantation au sol du bâtiment s’applique au bâtiment principal et s’exprime en pourcentage. Elle correspond au rapport entre la superficie d’implantation au sol du bâtiment principal et la superficie du terrain occupé par ce bâtiment. Elle peut, dans certains cas, inclure la projection au sol de certains éléments en porte-à-faux ou en saillie. La superficie d’implantation au sol du bâtiment principal est mesurée en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie Figure 23. Mesure de la superficie d’implantation au sol d’un ». bâtiment Le front bâti sur rue s’applique à la façade principale du bâtiment principal qui fait face à une rue. Il s’exprime en pourcentage et correspond à la proportion de la largeur du terrain occupé par la façade principale avant à une distance égale ou inférieure à la marge maximale. Front bâti sur rue Cette disposition vise à favoriser l’encadrement de la rue en milieu urbain par l’implantation des bâtiments principaux. Dans le cas d’un lot d’angle ou un lot transversal, le front bâti sur rue est mesuré distinctement pour chacune des rues. Figure 24. Mesure de la superficie d’implantation au sol d’un bâtiment dans le cas d’un porte-à-faux ou d’une saillie