1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 470 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T2.1.

A-03 : Foresterie et sylviculture A CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A A-01 : Agriculture et pisciculture A A-02 : Élevage R (Art. 472) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local H-01 : Unifamiliale A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 5) P-04 : Infrastructure et équipement C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective I-01 : Industrie artisanale Tableau 49 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale