1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 480 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T2.2 :

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local C-09 : Commerce récréatif extérieur R (art. 482 et 483) C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier H-01 : Unifamiliale R (art. 483) C-03 : Hébergement R (Art. 483) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-08 : Commerce récréatif intérieur 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 9) P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective I-01 : Industrie artisanale Tableau 58 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration I-03 : Industrie lourde H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage