Article 496 Architecture d’un bâtiment (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)