1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

Standard autorisés Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte 512) Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du Matériaux de revêtement plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - - Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Logement par bâtiment 10 (Art. 1 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19)

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée