1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 560 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.1.

C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement A C-04 : Restauration R (Art.562) H-02 : Bifamiliale A H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale R (Art. 563) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art.562) I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation CO-2 : Récréation H-01 : Unifamiliale R (Art. 562) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective Tableau 130 Usages H-05 : Maison mobile I-03 : Industrie lourde A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 41)