1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 566 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

Logement par bâtiment - 6 Matériaux de revêtement Supérieur Figure 202. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 201. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 40 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 3 - principal (m) Largeur d’une façade 50 (Art. principale occupée par une - 573) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Superficie de plancher d’un 200 800 bâtiment (m2) Figure 203. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - 16 Hauteur en étage(s) 2 (Art.573) 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 135 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum galerie couverte (%)

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 43)

2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 8)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 5)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 205. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 204. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée