1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 570 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.2.

H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-05 : Maison mobile A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local A I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère H-02 : Bifamiliale R (Art. 472_ C-04 : Restauration R (art.572) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd Tableau 139 Usages I-03 : Industrie lourde H-01 : Unifamiliale A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 45)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 6)