1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 576 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

Logement par bâtiment - 16 Matériaux de revêtement Supérieur Figure 215. Hauteur d’un bâtiment et du plancher autorisés du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 214. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade N/A N/A principal (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 50 - (%) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Superficie de plancher d’un 300 - bâtiment (m2) Figure 216. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - 20 Hauteur en étage(s) 2 (Art. 583) 3 Largeur d’un bâtiment (m) 15 - Tableau 144 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 49)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 8)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 218. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 318 Figure 217. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée