1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 616 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.

Matériaux de revêtement Standard Figure 267. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 266. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - 40 chaussée (%) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 0 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 3 garage Superficie de plancher d’un 50 - bâtiment (m2) (Art.622) Figure 268. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur en étage(s) 1 3 (Art. 622) Logement par bâtiment 1 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 180 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a.14) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 13) 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 13) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 270. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 352 Figure 269. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée