1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 636 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.2.

Logement par bâtiment - 0 Matériaux de revêtement Supérieur Figure 293. Hauteur d’un bâtiment et du plancher autorisés du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 0,6 Figure 292. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 40 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 3 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 3,5 garage Superficie de plancher d’un 3 500 (Art. 700 Figure 294. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte bâtiment (m2) 642) Hauteur d’un bâtiment (m) - 16 Hauteur en étage(s) 2 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 198 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 296. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 370 Figure 295. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée