1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 646 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.3.

Logement par bâtiment - - Matériaux de revêtement Supérieur Figure 306. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - - Figure 305. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 40 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 3 - principal (m) Hauteur d’une porte de 3,5 garage Superficie de plancher d’un 100 - bâtiment (m2) Figure 307. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur en étage(s) 1 2,5 Largeur d’un bâtiment (m) 10 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 207 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 309. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 378 Figure 308. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée