1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 660 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.4.

C-04 : Restauration A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service A C-06 : Commerce artériel léger A C-07 : Commerce artériel lourd A C-08 : Commerce récréatif intérieur A C-09 : Commerce récréatif extérieur A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A C-11 : Commerce et service à caractère particulier A I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art.662) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art.662) P-03 : Service public régional ou d'envergure R (Art.662) C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture H-06 : Habitation collective Tableau 220 Usages H-05 : Maison mobile I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 56)