1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Section 1 MÉTHODE DE CLASSIFICATION DES USAGES (PDF)

Article 28 Hiérarchie et codification (PDF)

La classification des usages du présent règlement est structurée selon une hiérarchie dont les « groupes » constituent le premier échelon.

  • Les groupes se subdivisent en « classes d’usages » et en « sous-classe d’usages », lesquels déterminent de façon plus précise la nature ou le type d’usage associé au groupe. Chaque usage est identifié par un code alphanumérique constitué de la manière suivante : Une ou deux lettre(s) faisant référence au groupe d’usage visé, suivi de : 2 chiffres référant à la classe d’usages, suivis d’un tiret et de : 2 chiffres correspondant à la sous-classe d’usages, suivi d’un autre tiret et de : 2 chiffres séquentiels correspondant à l’usage.
    • Par exemple : C 01 – 02 – 03 Goupe Classe Sous-classe Usage

    Article 29 Origine et structure de la classification des usages (PDF)

    Les usages sont regroupés selon les caractéristiques communes d'occupation du sol portant sur la volumétrie, la compatibilité, l'usage et l'esthétisme. Deux autres critères d’importance sont également retenus dans la réalisation de la classification des usages, soit la desserte et la fréquence d’utilisation et le degré de nuisance associé à l’activité.

    Article 30 Association d’un usage à une classe ou sous-classe d’usage (PDF)

    Les groupes, classes et sous-classes d’usages sont exclusifs. Un usage ne peut être rattaché qu’à une seule sous-classe d’usages ou dans le cas du groupe « Habitation (H) » à une seule classe d’usages. Dans les cas exceptionnels où un même usage est spécifiquement mentionné dans plus d’une sous-classe d’usages, il existe alors une distinction fondée sur les caractéristiques d’exercice de l’usage de telle sorte que l’usage en cause ne peut être rattaché qu’à la sous-classe dont il respecte les caractéristiques et les particularités prescrites.

    Lorsqu’un usage n’est mentionné dans aucune classe ou sous-classe d’usages, il faut l’associer à une classe ou à une sous-classe d’usages par affinité en tenant compte de sa nature, de ses caractéristiques d’exercice et des caractéristiques et particularités prescrites pour la classe ou la sous-classe d’usages en cause.