LOTISSEMENT

Le tableau suivant explique les dispositions relatives à un lot prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.

La largeur d’un lot sur la ligne avant est mesurée en mètres. Elle se mesure en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Elle ne s’applique pas aux lignes avant secondaires. Figure 15. Mesure de la largeur d’un lot Superficie minimale d’un lot Cette disposition vise à contrôler l’intensité de l’urbanisation et, dans certains cas, assurer le lotissement homogène d’un secteur. La superficie d’un lot est mesurée en mètres carrés. Dans le cas d’un lot partiellement desservi, non desservi ou d’un lot riverain, la superficie d’un lot applicable est la plus importante entre celle de la fiche réglementaire du type de milieux et celle prescrite au règlement de lotissement. Figure 16. Mesure de la superficie minimale d’un lot Dans le cas d’un lot partiellement desservi, non desservi ou d’un lot riverain, la largeur moyenne minimale d’un lot applicable est la plus élevée entre celle de la fiche réglementaire du type de milieux et celle prescrite au règlement de lotissement en Figure 17. Mesure de la largeur moyenne d’un lot vigueur. Largeur d’un lot sur la ligne avant Cette disposition vise à assurer une largeur de lot minimale ou maximale, selon le cas, afin d’optimiser l’occupation des voies publiques, à limiter la longueur des infrastructures publiques et leur coût d’entretien pour desservir les terrains ainsi qu’à assurer le lotissement homogène d’un secteur. Largeur moyenne minimale d’un lot Cette disposition vise à assurer une largeur suffisante de lot pour être constructible et, dans certains cas, assurer le lotissement homogène d’un secteur, la qualité des eaux de surfaces ou la protection des eaux souterraines. La largeur moyenne d’un lot se mesure, en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Tableau 18 Explication des dispositions relatives à un lot

Dans le cas d’un lot partiellement desservi, non desservi ou d’un lot riverain, la profondeur moyenne minimale d’un lot applicable est la plus élevée entre celle de la fiche réglementaire du type de milieux et celle prescrite au règlement de lotissement en Figure 18. Mesure de la superficie d’un lot vigueur. Profondeur moyenne minimale d’un lot Cette disposition vise à assurer une profondeur suffisante de lot pour être constructible et, dans certains cas, assurer le lotissement homogène d’un secteur, la qualité des eaux de surfaces ou la protection des eaux souterraines. La profondeur moyenne d’un lot se mesure en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ».